• express-online.com
  • Informations légales
  • Informations légales

    Propriété intellectuelle

    La conception intellectuelle, artistique ou graphique de ce site ainsi que les textes, images, savoir-faire, graphismes, logos et tous autres éléments constitutifs du site sont la propriété exclusive de la société SESAME ACTIVE SYSTEM, ou ont fait l'objet d'une licence ou d'une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.
    Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site www.express-online.com par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est strictement interdite. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société SESAME ACTIVE SYSTEM est producteur .
    Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

     

    Accès aux données collectées

    Les données nominatives collectées sur le site www.expres-online.com sont destinées à l'usage de la société SESAME ACTIVE SYSTEM en vue de favoriser le rechargement des véhicules express en europe. Chacun dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978). Ce droit peut être exercé par courrier, par fax ou par e-mail selon les modalités suivantes :

    Par fax : +33 (0)1 47 25 54 61
    Par courrier :

    SESAME ACTIVE SYSTEM

    06 Rue Saint-Maurice
    92000 NANTERRE
     

    Formulaire de contact en ligne

    Confidentialité des données collectées

    Les données collectées sur le site www.express-online.com sont mises à la disposition des abonnés dans le cadre du fonctionnement de celui-ci et ne pourront en aucun cas être utilisées à d'autres fins que l'objet de ce site : favoriser la mise en relation entre professionnels du transport. Elles ne pourront en aucun cas être cédées ou utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection commerciale.

     

    Déclaration auprès du CNIL

    Le site www.express-online.com, spécialisé dans la mise en relation entre professionnels du transport, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

    Numéro de déclaration : 1347629

     

    Hébergement du site

    L'hébergement du Site www ;express-online.com est assuré par la société OVH, SAS au capital de 500 000 €, dont le siège social est situé au
    140 Quai du Sartel, 59100 ROUBAIX.

     

    Responsabilité de l'éditeur et des utilisateurs

    La société SESAME ACTIVE SYSTEM attire l'attention de ses clients sur les conditions générales d'accès au service de mise en relation directe proposé. Ces conditions générales d'accès acceptées lors du processus d'inscription définissent en particulier les droits, responsabilités et obligations respectifs des utilisateurs et de l'éditeur du site.